Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CAMP
Monsieur FAURE Marc

Numéro de dépôt :
1357864
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
18/04/1996

Présentation de la marque DOMAINE DU CAMP

Déposée le 18 avril 1986 par monsieur FAURE Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « DOMAINE DU CAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAURE Marc domicilié(e) SOUSSANS, 33460 MARGAUX. - France.

La marque DOMAINE DU CAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CAMP est expirée depuis le 18 avril 1996.

FAURE Marc a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT MARC , Chateau Saint Marc , ORTIN 96 , DOMAINE DES BERNIS , DOMAINE DES BERNIS , CHATEAU BEDILLON , CHATEAU RICHET , LATITUDE 96


Monsieur FAURE Marc - SOUSSANS, 33460 MARGAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement denommée DOMAINE DU CAMP